Marque enregistrée - Marque en non vigueur

brasserie du comté biere du comté biere du mercantour biere de nice
BRASSERIE DU COMTE, SARL

Numéro de dépôt :
4067057
Date de dépôt :
09/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2024
brasserie du comté biere du comté biere du mercantour biere de nice de BRASSERIE DU COMTE

Présentation de la marque brasserie du comté biere du comté biere du mercantour biere de nice

Déposée le 9 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DU COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « brasserie du comté biere du comté biere du mercantour biere de nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DU COMTE domicilié(e) ROUTE DE LA COLMIANE, BP 04 - 06450 - SAINT MARTIN VESUBIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 492 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DU COMTE, M. FREDJ LAURENT domicilié(e) ROUTE DE LA COLMIANE, BP 04 - 06450 - SAINT MARTIN VESUBIE - France.

La marque brasserie du comté biere du comté biere du mercantour biere de nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brasserie du comté biere du comté biere du mercantour biere de nice est expirée depuis le 9 février 2024.

BRASSERIE DU COMTE a également déposé les autres marques suivantes : Aloura , BIERE DU COMTE , BRASSERIE DU COMTE DESPI 2012 NISSA , Bière du Comté , Bière du Mercantour , NISSA 1904 , Brasserie du Comté , MOUNTA CALA , 1904


BRASSERIE DU COMTE, SARL - ROUTE DE LA COLMIANE, BP 04 - 06450 - SAINT MARTIN VESUBIE - France - SIREN 797492121


BRASSERIE DU COMTE, M. FREDJ LAURENT - ROUTE DE LA COLMIANE, BP 04 - 06450 - SAINT MARTIN VESUBIE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Bières.